Avant toute chose il convient de garder à l’esprit que le mariage implique un certain nombre de devoirs et d’obligations au rang desquels se trouve le devoir de communauté de vie.

Qui dit communauté de vie dit nécessairement cohabitation. La notion de cohabitation suppose non seulement que le couple partage le même domicile, mais implique également une véritable intention, envie de vivre ensemble. Aussi, deux questions se posent :

Et auquel cas :

Ces deux questions vont de paire puisqu’effectivement, l’abandon du domicile conjugal / logement familial par l’un des époux est constitutif d’une faute (fait constituant une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune). L’abandon peut être aussi bien caractérisé par le départ temporaire que définitif de votre conjoint, il suffit que son ou ses absences soient continuelles et injustifiées.

Ainsi, il n’est pas rare que les magistrats prononcent le divorce aux torts exclusifs de l’époux qui a quitté le domicile familial sans justification valable, plaçant ainsi l’abandon de domicile parmi les fautes les plus fréquemment retenues pour ce type de divorce.

Vous l’aurez compris, il existe néanmoins des circonstances qui permettent à l’époux(se) de quitter le domicile conjugal / logement familial sans que cela ne lui soit reproché notamment en cas de violences, de conditions de vie intolérables ou d’inconduite du conjoint.

En pareil, il en va de la survie de l’époux/épouse victime que de quitter le domicile.

Ainsi, si l’abandon du domicile n’est pas justifié par un motif impérieux, il convient de préparer son départ dans le but de se prémunir contre une quelconque faute qui pourra, le cas échéant, invoquée par l’époux(se).

Il faut ici bien dissocier l’abandon du domicile conjugal / logement familial de l’abandon de famille.

  • L’abandon du domicile est une faute qui peut être soulevée et retenue dans le cadre d’un divorce pour faute et se caractérise par un abandon physique du domicile.
  • L’abandon de famille est un délit passible d’une sanction pénale et se caractérise par un abandon matériel de la famille (non-paiement de pension alimentaires).

En tout état de cause, il nécessaire de vous rapprocher de votre Conseil afin d’élaborer une stratégie qui vous permettra de quitter le logement de famille en toute légalité et de neutraliser tout éventuel grief.


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